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La remise d’échantillons, de maquettes pour les marchés publics

Suite aux nombreuses mobilisations des acteurs de la communication, le @Economie_Gouv précise les règles de remise de maquettes et autres prestations intellectuelles dans le cadre de la passation des marchés publics.

La remise d’échantillons, de maquettes et de prototypes dans le cadre de la passation des marchés publics .

Compte tenu des spécificités de certains appels d’offres et afin de permettre à l’acheteur de comparer les capacités des candidats ou les offres remises par les soumissionnaires, la réglementation de la commande publique permet d’exiger des opérateurs économiques la production d’échantillons, de maquettes ou de prototypes.Lorsque ces demandes nécessitent un investissement significatif des candidats ou des soumissionnaires, elles doivent donner lieu au versement d’une prime.

Bercy a rédigé une fiche technique pour encadrer la remise d’échantillons, maquettes et prototypes, et elle va complètement dans notre sens et précise l’article R2151-15 du code de la commande publique qui était floue jusqu’à présent. En résumé il est dit que toute remise de prestation intellectuelle constitue un effort significatif au sens de la loi, donc que l’acheteur public à l’obligation de verser aux candidats une prime dont le montant doit être a minima égal à 80% du travail demandé.

Fiche technique : La remise d’échantillons, de maquettes et de prototypes dans le cadre de la passation des marchés publics (PDF – 1,8 Mo) Article R. 2151-15 du code de la commande publique

1.4 L’obligation de versement d’une prime en cas d’investissement significatif Lorsque les demandes d’échantillons, de maquettes ou de prototypes nécessitent un investissement significatif des candidats, elles doivent donner lieu au versement d’une prime dont le montant doit être indiqué dans les documents de la consultation12.

A contrario, l’acheteur peut demander, dans le cadre d’un marché publics de services juridiques de représentation, sur le fondement du 4° de l’article R.2123-1 du code de la commande publique , que l’offre soit accompagnée, sans contrepartie financière, d’un avis juridique en rapport avec l’objet et l’importance du marché public, lorsque cette prestation ne représente pas un investissement significatif.

L’acheteur veillera toutefois à s’inspirer des dispositions applicables aux autres marchés publics en prévoyant le versement d’une prime, afin d’assurer la plus large mise en concurrence possible.

L’investissement peut être considéré comme significatif lorsque les charges générées par la présentation d’échantillons, de maquettes ou de prototypes sont sensiblement plus élevées que celles généralement supportées par les candidats ou soumissionnaires aux marchés publics et que cette différence, si elle n’était compensée par le versement d’une prime, aurait pour effet de dissuader les candidats potentiels de participer à la procédure.

Il appartient à l’acheteur de déterminer le niveau adéquat de la prime, en fonction du montant du marché public et de l’investissement supporté par les opérateurs économiques dans l’élaboration de leur candidature ou de leur offre afin d’assurer une juste compensation financière du coût des échantillons fournis. Le montant de la prime n’a pas à être strictement égal au coût exposé par le candidat ou soumissionnaire. Il doit, cependant,être suffisant pour amortir son investissement financier.Le caractère suffisant de la prime permet ainsi de garantir le respect des principes de la commande publique et notamment les principes de libre concurrence et d’égalité de traitement.

Lettre d’information du Collectif des Festivals Eco-Responsables et Solidaires Région Sud

 Eco-News
Collectif des festivals éco-responsables et solidaires en Région Sud
https://cofees.udcm.net/

Actualités du Collectif et de ses membres Boite à outils “Manifestations Zéro Déchet Zéro Plastique en Provence-Alpes-Côte d’Azur” : Dans le cadre des chartes “ Zéro Déchet Plastique en Méditerranée” en Région Sud et « Drastic on Plastic France »,COFEES, Zéro Waste Marseille et l’ARBE ont identifié les solutions locales pour aider les organisateurs de manifestations à supprimer les plastiques à usage unique et à améliorer leur gestion des déchets. Lire la suite et télécharger la Boite à Outils.

Outils pour les éco-festivals : “Faire un état des lieux” dernier article de la série proposée par COFEES inventoriant outils pratiques, guides, sites internet et formations utiles pour les festivals souhaitant débuter ou consolider leur démarche responsable. Déjà en ligne  “Se faire accompagner” et “S’appuyer sur des formations, chartes ou guides“.

La 40e édition du Festival International de Piano de La Roque d’Anthéron se déroulera du 1er au 21 aout sous une forme répondant aux contraintes sanitaires. Sa programmation fera la part belle aux artistes français ou aux artistes demeurant à proximité et les jauges seront adaptées afin de respecter les règles de distanciation physique.

Gouvernance partagée au Festival OFF d’Avignon. Encore quelques jours pour répondre à la consultation publique initiée par le Festival OFF d’Avignon pour construire ensemble le festival de demain. Répondre à la consultation.          

Actualités des éco-manifestations Drastic on Plastic France :  plus de 100 festivals signataires. Après deux webinaires réunissant plus de 72 festivals en avril,  les membres du R2D2 vont proposer des webinaires thématiques tout au long de l’année afin d’identifier collectivement des alternatives aux plastiques à usage unique. Télécharger “Le Guide pour des festivals zéro plastique” sur le site de Drastic on Plastic.

Riders et tables de régies responsables : à l’initiative du R2D2, deux réunions de travail collaboratif se sont tenues en mai réunissant des acteurs nationaux représentant artistes, tourneurs, techniciens, salles et festivals issus de champs culturels divers. Prochaine étape, l’élaboration et la validation d’un plan d’actions collectif pour les mois à venir. A partir du 1er juillet 2020, le Réseau des Eco-Évènements organise la 2e édition de ses journées d’études nationales “Territoires d’événements responsables” à destination des collectivités territoriales sous un format original mêlant visioconférences et journée en présentiel. Informations et inscriptions. Le Collectif des Festivals en Bretagne propose une nouvelle fiche pratique sur les achats responsables. Télécharger la fiche.

La Chaire d’Innovation Cirque et Marionnette (ICiMa), dispositif porté par le CNAC, met à disposition des chercheur.se.s, artistes, scénographes, pédagogues, ingénieur.e.s, etc., une riche bibliographie “arts et écologie”. Lire la suite.

Le Ouaï, journées de l’événement responsable, propose tous ses webinaires en ligne. Accéder aux webinaires. Toute l’actualité des événements éco-responsables dans la Revue de Presse Responsable et Inspirante du COFEES mise à jour régulièrement. Accéder à la Revue de presse
 

Actualités Environnement et RSE Fruit de regards croisés entre chefs d’entreprise, préventeurs et médecins du travail, sous l’égide du Centre Médical de la Bourse, le SYNPASE publie un “Protocole sanitaire des prestataires techniques pour le spectacle vivant et l’évènement“. Télécharger le protocole. Les candidatures sont ouvertes pour les Trophées RSE Provence Alpes Côte d’Azur jusqu’au 30 juillet. Informations et inscriptions. Prolonger le télétravail après le déconfinement ? Petite sélection de fiches conseils et outils pratiques pour accompagner les entreprises : infographie “Comment télétravailler léger ?” de l’ADEME, “Questions/réponses Télétravail et déconfinement” du Ministère du travail, étude “Confinement, mobilité et modes de vie” menée parl’ObSoCo.

L’ECO-CONCEPTION APPLIQUéE AUX METIERS DE LA SCENOGRAPHIE

Qu’est-ce qu’un décor éco-conçu ? Comment réduire son impact environnemental ? Quels conseils donner à son équipe ?

Agir pour des créations scénographiques dans le spectacle, le cinéma et les musées respectueuses de l’environnement :

ECOPROD :

Crée en 2009 par l’ADEME, AUDIENS, la Commission du Film d’Île de France, DIRECCTE IDF, France Télévisions et TF1, il réunit aujourd’hui au sein de son comité de pilotage le CNC, la CST, Film France, Film Paris Region, le groupe Canal +, le groupe TF1, le groupe France TV, le Pôle Media Grand Paris et Audiens.  

Rassembler, développer, innover et créer : le collectif a pour ambition de faire avancer et de fédérer tous les acteurs du secteur en les engageant dans des pratiques environnementales vertueuses. 

Son but est de former, de sensibiliser, et de mettre à disposition des professionnels des outils et des guides afin de les aider et de conseiller au mieux dans leur démarche éco-responsable. 

https://www.ecoprod.com/fr/actualites/ils-agissent/645-l-eco-conception-appliquee-aux-metiers-de-la-decoration

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ECO CONCEPTION AUX ATELIERS DU FESTIVAL AIX

LE GUIDE METHODOLOGIQUE

Le Festival d’Aix publie le premier GUIDE MÉTHODOLOGIQUE D’ÉCO-CONCEPTION DES DÉCORS. Devançant les préconisations de la stratégie ministérielle de développement durable du Ministère de la culture encourageant « une démarche d’éco-conception dans la production des scénographies et des manifestations culturelles », le Festival d’Aix lance en 2014 une initiative en recherche et développement sur l’éco-conception de ses décors. Cette  initiative est dès lors accompagnée par le Pôle éco-design avec le soutien de l’ADEME et de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur.

https://festival-aix.com/sites/default/files/imce/documents/ecoconception_au_festival_daix_-_le_guide_methodologique_nov_2018.pdf

les comptes-rendus des « labos » organisés par le festival d’Aix

–          Labo Décembre 2014/janvier 2015

–          Labo Février 2016

–          Labo Décembre 2016

–          Labo Février 2018

–          Labo juin 2018

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LA RÉSERVE DES ARTS

 explore un nouveau champ à la croisée de la culture et de l’écologie, en France et à l’international. Son objectif est d’interroger et de répondre aux enjeux environnementaux, en intégrant les dimensions esthétiques, créatives, relationnelles, sensibles et imaginatives propres à l’art.

RESSOURCE défend une approche collaborative multi parties-prenantes, dans laquelle les solutions émanent d’échanges et de sensibilités différentes.

RESSOURCE est conçu et piloté par l’association COAL, Coalition pour l’art et le développement durable, avec le soutien du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.

A la fois média, centre de ressource, et plate-forme collaborative devant permettre aux univers de la culture et de l’écologie de mieux se connaître, d’échanger, de partager des visions et de concevoir des projets communs,

https://www.ressource0.com/guides/

Universcience, la Bibliothèque nationale de France (BnF), et Julie’s Bicycle (GB) ont conçu des guides dédiés à l’éco-conception des expositions et aux arts plastiques, à télécharger librement ici :

– Scénographie et développement durable. Recommandations à l’attention des scénographes et des graphistes, Bnf, guide 2011
>>> Télécharger

– Green Visual Arts Guide, Julie’s Bicycle. Ce guide a été créé pour accompagner le secteur des arts plastiques londonien dans sa démarche de réduction des impacts environnementaux (en anglais)
>>> Télécharger

– Guide d’éco-conception des expositions, Cité des sciences et de l’industrie / Universcience
>>> Télécharger

– Guide du développement durable des expositions à l’usage des scénographes, Bnf, 2008
>>> Télécharger

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L’ANNUAIRE « CULTURE ET DEVELOPPEMENT DURABLE »

un guide annuaire sur la culture et le développement durable ! Le magazine La Scène publie la première édition de l’annuaire « Culture et Développement durable », un outil de travail au service de toutes les organisations culturelles. Cet ouvrage recense de multiples acteurs, répartis en 10 chapitres, qui peuvent être utiles au développement et à la conduite de projets culturels.

http://annuairedd.lascene.fr/

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LA NOUVELLE CHARTE ECO-RESPONSABLE PARISIENNE

https://www.paris.fr/pages/organisateurs-d-evenements-adoptez-la-nouvelle-charte-ecoresponsable-parisienne-4005

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LE BON COIN, VERSION MONDE DU SPECTACLE :

RECUP SCENE:

L’initiative a reçu, le mois passé, le prix Culture et Management décerné par le ministère de la Culture.

https://www.recupscene.com/

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ARTSTOCK

Acteur du Ré-emploi National Ressourcerie Culturelle en Occitanie

“La première rencontre organisée sur le thème « Spectacle vivant, ça chauffe ! » a permis d’aborder la question de l’engagement artistique et politique des artistes face à la prise de conscience collective du réchauffement climatique et de ses conséquences catastrophiques pour la biosphère et pour l’humanité. Face à ce chantier vertigineux que représente la réinvention de notre modèle économique et social et la réorientation de nos activités, il apparaît nécessaire de recenser les initiatives innovantes, les projets inspirants, les ressources, d’échanger collectivement dans l’esprit d’un apprentissage collaboratif pour nous permettent de nous constituer des « boîtes à outils », de nous orienter et d’agir.”

https://artstock-asso.fr/

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LA RÉSERVE DES ARTS

La Réserve des arts est une association qui a pour mission d’accompagner les professionnels du secteur culturel à éco-fabriquer leurs productions évènementielles culturelles ou leur production en petite série.
Notre plateforme unique en France propose des matériaux de réemploi, un service de récupération rebuts, des formations et du conseil en techniques d’éco-fabrication à la Culture et la Création.

La Réserve des arts ou comment l’Art du Réemploi devient un savoir-faire constitutif de l’Excellence Culturelle Française.https://www.lareservedesarts.org/

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Les dons des biens mobiliers de l’État

La DNID est administrateur du site dons.encheres-domaine.gouv.fr.

Elle est l’interlocuteur unique des administrations d’État pour la cession de gré à gré à titre gratuit de leurs biens mobiliers.

https://ddcm11.org/attachments/article/43/depliant_dons_mobiliers-version-tableau.pdf

MÉMENTO sur le cadre juridique et pratique du don par les administrations publiques d’État

https://dons.encheres-domaine.gouv.fr/sites/default/files/Fichiers%20%C3%A0%20t%C3%A9l%C3%A9charger/Memento%20DNID%20v4%20page%20simple%2016112019B.pdf

Bulletin du SNAC

Bulletin 141 – mai 2020

Cette revue est consacrée à l’information professionnelle du droit d’auteur, elle présente des actualités générales mais aussi par groupements, Le Bulletin des auteurs traite aussi de questions juridiques et fiscales propres aux auteurs.

SOMMAIRE

ÉDITO Pierre-André Athané
TEMOIGNAGES D’AUTRICES OU D’AUTEURS SUR LA CRISE SANITAIRE ET ECONOMIQUE /
TRIBUNES LIBRES SUR LA REPRESENTATIVITE DES ORGANISATIONS D’AUTEURS ET LA MISE EN OEUVRE D’UN PROCESSUS D’ELECTIONS PROFESSIONNELLES

P 15 à 36 TRIBUNES LIBRES SUR LA REPRÉSENTATIVITÉ
DES ORGANISATIONS D’AUTEURS ET LA MISE EN OEUVRE
D’UN PROCESSUS D’ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES :
(Denis Gravouil (FNSAC) / Bessora / Marc-Antoine
Boidin / Maurice Cury / Ataa / Philippe Lebeau (pour
l’Upad) / Simone Douek / Thibault Sinay (pour
l’UDS) / Marco Attali / Michaël Goldberg / Christian
Clozier )

TRIBUNE LIBRE :
P26 La position de l’Union des scénographes (UDS) sur le rapport
de la mission Bruno Racine « L’auteur et l’acte de création »
Un entretien avec le président de l’UDS ,
Union des scénographes

Dernier Bulletin…

TELECHARGER

http://www.snac.fr/site/wp-content/uploads/2020/05/bis-bulletin_SNAC_141_mai-2020_compressed.pdf

Partout en France, des couturières bénévoles se mobilisent pour confectionner des masques barrières en tissu. Mais leur travail est-il vraiment reconnu ?

L’UDS soutient le collectif Bas les Masques et à travers lui toutes les costumières et costumiers qui, au début de la crise sanitaire, n’ont pas hésité à retrousser leurs manches en fabriquant des milliers de masques et de blouses en tissu pour le personnel soignant. Elles et ils ont porté assistance à des personnes en danger et ne sont pas aujourd’hui reconnus à la hauteur de leurs efforts.

Petit retour sur les faits.
Dès le 16 mars, en pleine pénurie de masques, un tutoriel fut envoyé par le CHU de Grenoble à ses soignants non exposés aux patients Covid-19, afin qu’ils fabriquent eux-mêmes, s’ils le souhaitaient, leur masque en tissu.

Ce tutoriel fut diffusé sur les réseaux sociaux, et le miracle se produisit : à travers toute la France des couturières bénévoles donnent de leur temps et prêtent leur talent pour confectionner des masques à l’intention des professionnels les plus exposés n’ayant aucun autre moyen de protection. Puis des blouses, des charlottes.

Ces bénévoles, sont à 97% des femmes, dont la crise sanitaire à stoppé leur activité professionnelle de couturière. Très vite, les demandes se multiplient, cet élan citoyen est encouragé – ou approprié – par plusieurs collectivités (Paris, Lyon, Lille pour ne citer que les métropoles) qui lancent un appel adressé directement aux bénévoles, pour la fabrication de masques afin d’en doter leurs administrés

Scénographes en temps de crise

L’Union des scénographes (UDS) a envoyé une lettre au ministre de la Culture pour que les syndicats professionnels et associations du spectacle vivant soient associés aux consultations liées à la crise du coronavirus. Pour le président, de L’UDS le cas des scénographes est très spécifique puisque leur travail se situe en amont des représentations. La réouverture des théâtres ne sera donc pas forcément synonyme de reprise pour eux.

Hier, plusieurs contraintes s’ajoutaient aux cahiers des charges techniques:

-les contraintes de volume des décors adapté au transport,

-les contraintes de temps de montage qui se réduisent

demain, les budgets seront encore plus serrés, et vont sacrifier à la rentabilité le poste de dépense alloué à la scénographie

APPEL À LA CRÉATION DU CENTRE NATIONAL DE L’EXPOSITION

Le 12 mai, la Fédération XPO publiait une tribune dans Le Monde (ci-dessous) pour appeler à la création d’un Centre National de l’Exposition sur le modèle du CNC, du CNL ou du CNM. Une agence publique autonome, à la croisée des ministères concernés. Sa mission ? Soutenir l’ensemble de la chaîne de l’exposition (privée et publique) à tous les niveaux : veille à échelle nationale et internationale, dialogue inter-métiers, public / privé, formation , directives sur des bonnes pratiques, mutualisation des ressources, gestion des relations internationales du secteur… Le Centre National de l’Exposition devient la référence, la « French Expo », un pont entre les acteurs et, de fait, agit comme un accélérateur des mutations en cours dans le monde de la culture et de l’éducation .

Pour lire la suite: APPEL A LA CREATION DU CNE

Dans une tribune au « Monde », les concepteurs et organisateurs d’expositions, en grande fragilité économique du fait de l’épidémie de Covid-19, appellent les pouvoirs publics à la création d’un Centre national de l’exposition, sur le modèle du Centre national du cinéma, pour valoriser leur savoir-faire. Publiée dans Le Monde, 12 mai

https://www.lemonde.fr/idees/article/2020/05/12/expositions-temporaires-et-permanentes-nous-sommes-une-filiere-d-excellence-dynamisons-la-reinventons-le-musee-pour-tous_6039408_3232.html