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La remise d’échantillons, de maquettes pour les marchés publics

Suite aux nombreuses mobilisations des acteurs de la communication, le @Economie_Gouv précise les règles de remise de maquettes et autres prestations intellectuelles dans le cadre de la passation des marchés publics.

La remise d’échantillons, de maquettes et de prototypes dans le cadre de la passation des marchés publics .

Compte tenu des spécificités de certains appels d’offres et afin de permettre à l’acheteur de comparer les capacités des candidats ou les offres remises par les soumissionnaires, la réglementation de la commande publique permet d’exiger des opérateurs économiques la production d’échantillons, de maquettes ou de prototypes.Lorsque ces demandes nécessitent un investissement significatif des candidats ou des soumissionnaires, elles doivent donner lieu au versement d’une prime.

Bercy a rédigé une fiche technique pour encadrer la remise d’échantillons, maquettes et prototypes, et elle va complètement dans notre sens et précise l’article R2151-15 du code de la commande publique qui était floue jusqu’à présent. En résumé il est dit que toute remise de prestation intellectuelle constitue un effort significatif au sens de la loi, donc que l’acheteur public à l’obligation de verser aux candidats une prime dont le montant doit être a minima égal à 80% du travail demandé.

Fiche technique : La remise d’échantillons, de maquettes et de prototypes dans le cadre de la passation des marchés publics (PDF – 1,8 Mo) Article R. 2151-15 du code de la commande publique

1.4 L’obligation de versement d’une prime en cas d’investissement significatif Lorsque les demandes d’échantillons, de maquettes ou de prototypes nécessitent un investissement significatif des candidats, elles doivent donner lieu au versement d’une prime dont le montant doit être indiqué dans les documents de la consultation12.

A contrario, l’acheteur peut demander, dans le cadre d’un marché publics de services juridiques de représentation, sur le fondement du 4° de l’article R.2123-1 du code de la commande publique , que l’offre soit accompagnée, sans contrepartie financière, d’un avis juridique en rapport avec l’objet et l’importance du marché public, lorsque cette prestation ne représente pas un investissement significatif.

L’acheteur veillera toutefois à s’inspirer des dispositions applicables aux autres marchés publics en prévoyant le versement d’une prime, afin d’assurer la plus large mise en concurrence possible.

L’investissement peut être considéré comme significatif lorsque les charges générées par la présentation d’échantillons, de maquettes ou de prototypes sont sensiblement plus élevées que celles généralement supportées par les candidats ou soumissionnaires aux marchés publics et que cette différence, si elle n’était compensée par le versement d’une prime, aurait pour effet de dissuader les candidats potentiels de participer à la procédure.

Il appartient à l’acheteur de déterminer le niveau adéquat de la prime, en fonction du montant du marché public et de l’investissement supporté par les opérateurs économiques dans l’élaboration de leur candidature ou de leur offre afin d’assurer une juste compensation financière du coût des échantillons fournis. Le montant de la prime n’a pas à être strictement égal au coût exposé par le candidat ou soumissionnaire. Il doit, cependant,être suffisant pour amortir son investissement financier.Le caractère suffisant de la prime permet ainsi de garantir le respect des principes de la commande publique et notamment les principes de libre concurrence et d’égalité de traitement.

Lettre d’information du Collectif des Festivals Eco-Responsables et Solidaires Région Sud

 Eco-News
Collectif des festivals éco-responsables et solidaires en Région Sud
https://cofees.udcm.net/

Actualités du Collectif et de ses membres Boite à outils “Manifestations Zéro Déchet Zéro Plastique en Provence-Alpes-Côte d’Azur” : Dans le cadre des chartes “ Zéro Déchet Plastique en Méditerranée” en Région Sud et « Drastic on Plastic France »,COFEES, Zéro Waste Marseille et l’ARBE ont identifié les solutions locales pour aider les organisateurs de manifestations à supprimer les plastiques à usage unique et à améliorer leur gestion des déchets. Lire la suite et télécharger la Boite à Outils.

Outils pour les éco-festivals : “Faire un état des lieux” dernier article de la série proposée par COFEES inventoriant outils pratiques, guides, sites internet et formations utiles pour les festivals souhaitant débuter ou consolider leur démarche responsable. Déjà en ligne  “Se faire accompagner” et “S’appuyer sur des formations, chartes ou guides“.

La 40e édition du Festival International de Piano de La Roque d’Anthéron se déroulera du 1er au 21 aout sous une forme répondant aux contraintes sanitaires. Sa programmation fera la part belle aux artistes français ou aux artistes demeurant à proximité et les jauges seront adaptées afin de respecter les règles de distanciation physique.

Gouvernance partagée au Festival OFF d’Avignon. Encore quelques jours pour répondre à la consultation publique initiée par le Festival OFF d’Avignon pour construire ensemble le festival de demain. Répondre à la consultation.          

Actualités des éco-manifestations Drastic on Plastic France :  plus de 100 festivals signataires. Après deux webinaires réunissant plus de 72 festivals en avril,  les membres du R2D2 vont proposer des webinaires thématiques tout au long de l’année afin d’identifier collectivement des alternatives aux plastiques à usage unique. Télécharger “Le Guide pour des festivals zéro plastique” sur le site de Drastic on Plastic.

Riders et tables de régies responsables : à l’initiative du R2D2, deux réunions de travail collaboratif se sont tenues en mai réunissant des acteurs nationaux représentant artistes, tourneurs, techniciens, salles et festivals issus de champs culturels divers. Prochaine étape, l’élaboration et la validation d’un plan d’actions collectif pour les mois à venir. A partir du 1er juillet 2020, le Réseau des Eco-Évènements organise la 2e édition de ses journées d’études nationales “Territoires d’événements responsables” à destination des collectivités territoriales sous un format original mêlant visioconférences et journée en présentiel. Informations et inscriptions. Le Collectif des Festivals en Bretagne propose une nouvelle fiche pratique sur les achats responsables. Télécharger la fiche.

La Chaire d’Innovation Cirque et Marionnette (ICiMa), dispositif porté par le CNAC, met à disposition des chercheur.se.s, artistes, scénographes, pédagogues, ingénieur.e.s, etc., une riche bibliographie “arts et écologie”. Lire la suite.

Le Ouaï, journées de l’événement responsable, propose tous ses webinaires en ligne. Accéder aux webinaires. Toute l’actualité des événements éco-responsables dans la Revue de Presse Responsable et Inspirante du COFEES mise à jour régulièrement. Accéder à la Revue de presse
 

Actualités Environnement et RSE Fruit de regards croisés entre chefs d’entreprise, préventeurs et médecins du travail, sous l’égide du Centre Médical de la Bourse, le SYNPASE publie un “Protocole sanitaire des prestataires techniques pour le spectacle vivant et l’évènement“. Télécharger le protocole. Les candidatures sont ouvertes pour les Trophées RSE Provence Alpes Côte d’Azur jusqu’au 30 juillet. Informations et inscriptions. Prolonger le télétravail après le déconfinement ? Petite sélection de fiches conseils et outils pratiques pour accompagner les entreprises : infographie “Comment télétravailler léger ?” de l’ADEME, “Questions/réponses Télétravail et déconfinement” du Ministère du travail, étude “Confinement, mobilité et modes de vie” menée parl’ObSoCo.

L’ECO-CONCEPTION APPLIQUéE AUX METIERS DE LA SCENOGRAPHIE

Qu’est-ce qu’un décor éco-conçu ? Comment réduire son impact environnemental ? Quels conseils donner à son équipe ?

Agir pour des créations scénographiques dans le spectacle, le cinéma et les musées respectueuses de l’environnement :

ECOPROD :

Crée en 2009 par l’ADEME, AUDIENS, la Commission du Film d’Île de France, DIRECCTE IDF, France Télévisions et TF1, il réunit aujourd’hui au sein de son comité de pilotage le CNC, la CST, Film France, Film Paris Region, le groupe Canal +, le groupe TF1, le groupe France TV, le Pôle Media Grand Paris et Audiens.  

Rassembler, développer, innover et créer : le collectif a pour ambition de faire avancer et de fédérer tous les acteurs du secteur en les engageant dans des pratiques environnementales vertueuses. 

Son but est de former, de sensibiliser, et de mettre à disposition des professionnels des outils et des guides afin de les aider et de conseiller au mieux dans leur démarche éco-responsable. 

https://www.ecoprod.com/fr/actualites/ils-agissent/645-l-eco-conception-appliquee-aux-metiers-de-la-decoration

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ECO CONCEPTION AUX ATELIERS DU FESTIVAL AIX

LE GUIDE METHODOLOGIQUE

Le Festival d’Aix publie le premier GUIDE MÉTHODOLOGIQUE D’ÉCO-CONCEPTION DES DÉCORS. Devançant les préconisations de la stratégie ministérielle de développement durable du Ministère de la culture encourageant « une démarche d’éco-conception dans la production des scénographies et des manifestations culturelles », le Festival d’Aix lance en 2014 une initiative en recherche et développement sur l’éco-conception de ses décors. Cette  initiative est dès lors accompagnée par le Pôle éco-design avec le soutien de l’ADEME et de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur.

https://festival-aix.com/sites/default/files/imce/documents/ecoconception_au_festival_daix_-_le_guide_methodologique_nov_2018.pdf

les comptes-rendus des « labos » organisés par le festival d’Aix

–          Labo Décembre 2014/janvier 2015

–          Labo Février 2016

–          Labo Décembre 2016

–          Labo Février 2018

–          Labo juin 2018

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LA RÉSERVE DES ARTS

 explore un nouveau champ à la croisée de la culture et de l’écologie, en France et à l’international. Son objectif est d’interroger et de répondre aux enjeux environnementaux, en intégrant les dimensions esthétiques, créatives, relationnelles, sensibles et imaginatives propres à l’art.

RESSOURCE défend une approche collaborative multi parties-prenantes, dans laquelle les solutions émanent d’échanges et de sensibilités différentes.

RESSOURCE est conçu et piloté par l’association COAL, Coalition pour l’art et le développement durable, avec le soutien du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.

A la fois média, centre de ressource, et plate-forme collaborative devant permettre aux univers de la culture et de l’écologie de mieux se connaître, d’échanger, de partager des visions et de concevoir des projets communs,

https://www.ressource0.com/guides/

Universcience, la Bibliothèque nationale de France (BnF), et Julie’s Bicycle (GB) ont conçu des guides dédiés à l’éco-conception des expositions et aux arts plastiques, à télécharger librement ici :

– Scénographie et développement durable. Recommandations à l’attention des scénographes et des graphistes, Bnf, guide 2011
>>> Télécharger

– Green Visual Arts Guide, Julie’s Bicycle. Ce guide a été créé pour accompagner le secteur des arts plastiques londonien dans sa démarche de réduction des impacts environnementaux (en anglais)
>>> Télécharger

– Guide d’éco-conception des expositions, Cité des sciences et de l’industrie / Universcience
>>> Télécharger

– Guide du développement durable des expositions à l’usage des scénographes, Bnf, 2008
>>> Télécharger

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L’ANNUAIRE « CULTURE ET DEVELOPPEMENT DURABLE »

un guide annuaire sur la culture et le développement durable ! Le magazine La Scène publie la première édition de l’annuaire « Culture et Développement durable », un outil de travail au service de toutes les organisations culturelles. Cet ouvrage recense de multiples acteurs, répartis en 10 chapitres, qui peuvent être utiles au développement et à la conduite de projets culturels.

http://annuairedd.lascene.fr/

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LA NOUVELLE CHARTE ECO-RESPONSABLE PARISIENNE

https://www.paris.fr/pages/organisateurs-d-evenements-adoptez-la-nouvelle-charte-ecoresponsable-parisienne-4005

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LE BON COIN, VERSION MONDE DU SPECTACLE :

RECUP SCENE:

L’initiative a reçu, le mois passé, le prix Culture et Management décerné par le ministère de la Culture.

https://www.recupscene.com/

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ARTSTOCK

Acteur du Ré-emploi National Ressourcerie Culturelle en Occitanie

“La première rencontre organisée sur le thème « Spectacle vivant, ça chauffe ! » a permis d’aborder la question de l’engagement artistique et politique des artistes face à la prise de conscience collective du réchauffement climatique et de ses conséquences catastrophiques pour la biosphère et pour l’humanité. Face à ce chantier vertigineux que représente la réinvention de notre modèle économique et social et la réorientation de nos activités, il apparaît nécessaire de recenser les initiatives innovantes, les projets inspirants, les ressources, d’échanger collectivement dans l’esprit d’un apprentissage collaboratif pour nous permettent de nous constituer des « boîtes à outils », de nous orienter et d’agir.”

https://artstock-asso.fr/

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LA RÉSERVE DES ARTS

La Réserve des arts est une association qui a pour mission d’accompagner les professionnels du secteur culturel à éco-fabriquer leurs productions évènementielles culturelles ou leur production en petite série.
Notre plateforme unique en France propose des matériaux de réemploi, un service de récupération rebuts, des formations et du conseil en techniques d’éco-fabrication à la Culture et la Création.

La Réserve des arts ou comment l’Art du Réemploi devient un savoir-faire constitutif de l’Excellence Culturelle Française.https://www.lareservedesarts.org/

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Les dons des biens mobiliers de l’État

La DNID est administrateur du site dons.encheres-domaine.gouv.fr.

Elle est l’interlocuteur unique des administrations d’État pour la cession de gré à gré à titre gratuit de leurs biens mobiliers.

https://ddcm11.org/attachments/article/43/depliant_dons_mobiliers-version-tableau.pdf

MÉMENTO sur le cadre juridique et pratique du don par les administrations publiques d’État

https://dons.encheres-domaine.gouv.fr/sites/default/files/Fichiers%20%C3%A0%20t%C3%A9l%C3%A9charger/Memento%20DNID%20v4%20page%20simple%2016112019B.pdf

Démarche d’éco-conception dans la production des scénographies

Le Festival d’Aix publie le premier GUIDE MÉTHODOLOGIQUE D’ÉCO-CONCEPTION DES DÉCORS. Devançant les préconisations de la stratégie ministérielle de développement durable du Ministère de la culture encourageant « une démarche d’éco-conception dans la production des scénographies et des manifestations culturelles », le Festival d’Aix lance en 2014 une initiative en recherche et développement sur l’éco-conception de ses décors. Cette  initiative est dès lors accompagnée par le Pôle éco-design avec le soutien de l’ADEME et de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Ce guide pratique permet de mieux comprendre les enjeux financiers, environnementaux et humains liés à la production d’un décor d’opéra, d’impliquer tous les partenaires et parties prenantes qui entrent en jeu dans la production des décors et de leur transmettre un savoir faire, de mobiliser l’ensemble des acteurs pour démultiplier les effets, et de faire des économies substantielles. Il a pour vocation à s’ouvrir et à s’enrichir grâce à la mutualisation de la démarche avec de nombreuses autres maisons d’opéra et de théâtre. https://festival-aix.com/fr/blog/actualite/innovation-exclusive. Téléchargez le guide en pdf sur le site du festival.

https://festival-aix.com/fr/blog/actualite/innovation-exclusive

Petit traité de scénographie

Représentation de lieu/Lieu de représentation

Édité par Marcel Freydefont / Nouvelle édition revue et augmentée du Petit traité de scénographie, Editions Joca Seria, Nantes, 2014

Joca seria

Les carnets de la Maison de la culture de Loire-Atlantique

ISBN978-2-84809-073-3

Date de publication2007

CollectionLes carnets de la Maison de la culture de Loire-Atlantique

Nombre de pages151Dimensions17 x 12 x 1 cm

Poids2899 g

Langue français

Théâtre/Public n°217. Théâtre en travail

Théâtre/Public n°217. Théâtre en travail
Mutations des métiers du spectacle (toujours) vivant

Les très nombreux débats suscités par le mouvement des intermittents et des précaires en 2014 ont permis de réfléchir distinctement à ce qui est bien souvent confondu : le travail et l’emploi, le salaire et le revenu, la qualification et la compétence. Ils ont, en outre, interrogé avec force le statut des arts dans la société, la reconnaissance sociale, économique et symbolique de ses professionnels, leur pluralité ainsi que les menaces, les contradictions qui sont aujourd’hui les leurs. Un an après, le dossier de ce numéro de Théâtre/Public entend placer la question des métiers au centre de sa réflexion : ce qu’ils sont au sein des arts de la scène, mais aussi ce qu’ils deviennent, et ce qu’ils pourraient être. Nous proposons ainsi des témoignages, des discussions, des études sur ce qui est en train d’advenir, en tentant de rendre compte de la diversité des enjeux, des fonctions, des mutations, des spécialités qui s’y jouent et dont parfois on se joue.
Gwénaëlle Plédran, artiste invitée, a réalisé toutes les photos de ce numéro.
Antoine Doré et Sophie Proust, Stéphanie Daniel, Louise Doutreligne, Marcel Freydefont, Dominique Paquet, Panchika Velez. Avec Sandra Travers de Faultrier. Statuts d’auteurs et rémunérations. Écriture dramatique, mise en scène, scénographie et éclairage
Édition papier (2015)

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Scénographier l’art

Au croisement de l’architecture et des arts, la scénographie devenue aujourd’hui un art à part entière ne se circonscrit plus à l’espace scénique.
Cet ouvrage propose d’étudier, de 1939 à nos jours :
– l’évolution du concept de scénographie, du rapport entre l’œuvre d’art et son environnement, depuis l’espace scénique jusqu’à l’espace public en passant par le milieu muséal.
– des exemples d’œuvres, d’installations et d’événements d’art contemporain, de collaborations entre artistes et scénographes.
Susanna Muston, Marcel Freydefont, Emmanuelle Gangloff
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